LA SALLE POLYVALENTE
Location à la journée (de 9h00 jusqu'à 9h00 le lendemain)
Particulier
Forfait Eté (Du 01 mai au 30 septembre)
♦100,00€ (vaisselle et rétroprojecteur compris)
Forfait Hiver (Du 01octobre au 30 avril)
♦125,00€ (chauffage, vaisselle et rétroprojecteur compris)
Associations (Communales et autres)
♦Location avec repas : 20,00€
♦Location sans repas : 15,00 €
Location vin d’honneur
♦3 h00 – 45,00€
Forfait ménage
♦20,00€/heure
Indemnités
♦ Après une location de vaisselle, lors de sa réception, il sera demandé en cas d'objets détériorés, cassés ou manquants : 1,50€ pour un couvert (la pièce) ou pour un verre ; 3,00€/assiette ou tasse ; 4,50€/plat ou saladier,
♦ Si le chauffage n'a pas été éteint, le coût de la location sera majorée de 20%,
♦ Si la restitution de la salle n'est pas en état de propreté, il sera facturé le temps passé à la remise en état soit 20,00€ par heure du temps passé.
LE BÂTIMENT D'ACCUEIL du CAMPING (pas de location dans la période du 1er mai au 30 septembre)
Location à la journée
Particulier
♦55,00€ (chauffage compris)
Associations (Communales et autres)
♦Location avec repas : 15,00€
♦Location sans repas : gratuit
Forfait ménage
♦20,00 €/heure.
LA HALLE du MOULIN CHAUVET
Location à la journée
♦ Association : gratuite pour celles qui ont participé au financement de la halle
♦ Particulier résidant dans la commune ou hors commune et non adhérent à une association : 120,00€
♦ Adhérent d'une association de Moussac : 96,00€.
La caution
♦ 100,00€ pour chaque location en cas de détérioration ou dégradation, à verser à la réservation.
LE TIVOLI COMMUNAL (8m X 5m soit 40m2)
Location à la journée
♦ Association de la commune: 25,00€,
♦ Association hors commune: 75,00€,
♦ Particulier résidant dans la commune ou hors commune : 75,00€,
♦ Particulier adhérent d'une association de Moussac : 60,00€.
LES TABLES et LES BANCS
Location à la journée
♦ Particuliers de la commune : gratuit,
♦ Particuliers hors commune : 5,00€ la table et les bancs associés,
♦ Associations (de la commune et hors commune) : gratuit.
LE COURT de TENNIS
♦ Disponible de 9h00 à 20h00.
AUTRES PRESTATIONS COMMUNALES et LEURS TARIFS
Assainissement collectif
Depuis le 01/01/2020, les compétences communales "assainissement collectif" et "assainissement non collectif" ont été transférées, conformément à la loi NOTRe, à Eaux de Vienne - Siveer.
En conséquence, le montant du forfait et le coût du m3 d'eau consommée concernant l'assainissement collectif sont fixés et prélevés par Eaux de Vienne.
Concession cimetière
♦ Simple (pour 50 ans) : 100,00€,
♦ Double (pour 50 ans) : 200,00€,
♦ Columbarium ou cavurne : 600,00€ la case (pour 30 ans).
