LA SALLE POLYVALENTE

Location à la 1/2 journée
Du 0/10 au 15/04
♦ 64,00€ chauffage compris
Du 16/04 au 30/09
♦ 50,00€ sans chauffage

Location à la journée (de 9h00 jusqu'à 9h00 le lendemain)
♦ Particulier/dans la commune : 105,00€ + 23,00€ si chauffage + 30,00€ si vaisselle + 10,00€ si matériel vidéo,
♦ Particulier/hors commune : 138,00€ + 23,00€ si chauffage + 30,00€ si vaisselle + 10,00€ si matériel vidéo,
♦ Associations locales pour une manifestation sans repas : 15,00€ + 10,00€ si matériel vidéo,
♦ Associations locales pour une manifestation avec repas : 20,00€ + 10,00€ si matériel vidéo,
♦ Particulier/dans ou hors commune, pour un vin d'honneur : 45,00€ + 8,00€ si chauffage + 10,00€ si matériel vidéo.
Location pour vin d'honneur
♦ Particulier/dans et hors commune : 45,00€ + 8,00€ si chauffage + 10,00€ si matériel vidéo.
Indemnités
♦ Après une location de vaisselle, lors de sa réception, il sera demandé en cas d'objets détériorés, cassés ou manquants : 1,50€ pour un couvert (la pièce) ou pour un verre ; 3,00€/assiette ou tasse ; 4,50€/plat ou saladier,
♦ Si le chauffage n'a pas été éteint, le coût de la location sera majorée de 20%,
♦ Si la restitution de la salle n'est pas en état de propreté, il sera facturé le temps passé à la remise en état soit 20,00€ par heure du temps passé.

LE BÂTIMENT D'ACCUEIL du CAMPING (pas de location dans la période du 1er mai au 30 septembre)

Location à la journée
♦ Particulier, de ou hors commune : 45,00€ + 8,00€ si chauffage,
♦ Associations locales pour manifestation sans repas : gratuit,
♦ Associations locales pour manifestation avec repas : 15,00€.
La caution
♦ 100,00€ pour chaque location en cas de détérioration ou dégradation, à verser à la remise des clefs.




LA HALLE du MOULIN CHAUVET


Location à la journée
♦ Association : gratuite pour celles qui ont participé au financement de la halle
♦ Particulier résidant dans la commune ou hors commune et non adhérent à une association : 120,00€
♦ Adhérent d'une association de Moussac : 96,00€.

La caution
♦ 100,00€ pour chaque location en cas de détérioration ou dégradation, à verser à la réservation.

LE TIVOLI COMMUNAL (8m X 5m soit 40m²)

Location à la journée
♦ Association de la commune: 25,00€,
♦ Association hors commune: 75,00€,
♦ Particulier résidant dans la commune ou hors commune : 75,00€,
♦ Particulier adhérent d'une association de Moussac : 60,00€.

LES TABLES et LES BANCS

Location à la journée
♦ Particuliers de la commune : gratuit,
♦ Particuliers hors commune : 5,00€ la table et les bancs associés,
♦ Associations (de la commune et hors commune) : gratuit.

LE COURT de TENNIS
♦ Disponible de 9h00 à 20h00.

AUTRES PRESTATIONS COMMUNALES et LEURS TARIFS

Assainissement collectif
Depuis le 01/01/2020, les compétences communales  "assainissement collectif" et "assainissement non collectif" ont été transférées, conformément à la loi NOTRe, à Eaux de Vienne - Siveer.
En conséquence, le montant du forfait et le coût du m³ d'eau consommée concernant l'assainissement collectif sont fixés et prélevés par Eaux de Vienne.

Concession cimetière
♦ Simple (pour 50 ans) : 100,00€,
♦ Double (pour 50 ans) : 200,00€,
♦ Columbarium ou cavurne : 600,00€ la case (pour 30 ans).